Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALEO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLEO ENERGIE SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALEO FRANCE domicilié(e) 73 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 164 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALEO FRANCE, Mme. Lydie DUPLAN domicilié(e) 73 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France.
La marque SOLEO ENERGIE SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEO ENERGIE SOLAIRE est expirée depuis le 17 janvier 2023.
BALEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : be lighting
BALEO FRANCE, SARL - 73 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France - SIREN 535164305
BALEO FRANCE, Mme. Lydie DUPLAN - 73 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Panneaux solaires, cellules photovoltaïques, capteurs solaires, collecteurs solaires, piles solaires, collecteurs électriques, accumulateurs électriques et appareils de recharges ; batterie, survolteurs, appareils de radio, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou la commande de toute forme d'énergie notamment de l'énergie solaire. Batteries survolteurs, appareils de radio tous destinés à fonctionner sans accès régulier à un réseau électrique ;
Ventilateurs électriques, réfrigérateurs, luminaires et lampes destinés à fonctionner sans accès régulier à un réseau électrique. Appareil de production de vapeur, de chauffage de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installation sanitaire y compris à énergie solaire, panneaux solaires, collecteurs solaires, cellules photovoltaïques, capteurs solaires à conversion thermique ;
Transport, distribution, livraison, stockage et approvisionnement d'énergie pour des tiers, informations et conseils en matière de distribution d'énergie.
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